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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I. CODE
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I CODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I CODE
I. CODE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3533646
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2027
I CODE de I. CODE

Présentation de la marque I CODE

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I. CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « I CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I. CODE domicilié(e) 94 rue Choletaise, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 SEVREMOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 648 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque I CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I CODE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

I. CODE a également déposé les autres marques suivantes : I.CODE , (Marque figurative) , I® CODE , I CODE , I C , I.CODE


I. CODE, Société par actions simplifiée - 94 rue Choletaise, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 SEVREMOINE - France - SIREN 487648891


Cabinet Bouchara Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649042 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-17

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707906 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Sacs à mains, sacs à provision, sacs de voyage, sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en cuir), articles de maroquinerie, porte-monnaie non en métaux précieux, valises, trousses de voyage, serviettes, cartables, étuis pour clefs, porte-cartes, malettes pour documents.